Coup de pouce
chauffage
EBS ENERGIE s’engage à mettre en place ces offres Coup de Pouce Chauffage à destination des ménages et de leurs bailleurs conformément au cadre réglementaire applicable aux Certificats d’Économies d’Énergie.
Les aides coup de pouce EBS Energie sont dédiées exclusivement au remplacement d’une vieille chaudière fioul, charbon, et gaz par un équipement moins énergivore.
VIDE
Chaudière biomasse classe 5
Installer une chaudière à biomasse
Revenus modestes : 4 000 €
Autres revenus : 2 500 €
- Les offres pour une prime jusqu’à 4 000 € (selon ressources)
- La chaudière neuve à biomasse doit être de classe 5 selon la norme NF EN 303.5.
- Cette mention est portée sur la facture.
- En remplacement d’une chaudière individuelle au fioul, au charbon ou au gaz.
- La facture doit expressément mentionner la dépose de l’équipement existant , la mention de l’énergie de chauffage (charbon, fioul, gaz) et le type d’équipement déposé (chaudière, poêle, appareil de chauffage indépendant, etc.). En cas de remplacement d’une chaudière, il est fait mention de la marque et de la référence de la chaudière déposée.
Pompe à chaleur air/eau
Installer une pompe à chaleur air/eau
Revenus modestes : 4 000 €
Autres revenus : 2 500 €
- Les offres pour une prime jusqu’à 4 000 € (selon ressources)
- La pompe à chaleur neuve doit avoir une efficacité énergétique saisonnière d’au moins 111 % pour les pompes à chaleur moyenne et haute température et d’au moins 126 % pour les pompes à chaleur basse température (hors régulation).
- Cette information figure sur le devis, sur la fiche technique du produit et sur son étiquetage énergétique.
- En remplacement d’une chaudière individuelle au fioul, au charbon ou au gaz.
- La facture doit expressément mentionner la dépose de l’équipement existant , la mention de l’énergie de chauffage (charbon, fioul, gaz) et le type d’équipement déposé (chaudière, poêle, appareil de chauffage indépendant, etc.). En cas de remplacement d’une chaudière, qu’il s’agit d’une chaudière autre qu’à condensation ou à défaut, il est fait mention de la marque et de la référence de la chaudière déposée.
Pompe à chaleur eau/eau
Installer une pompe à chaleur eau/eau
Pour les opérations engagées à compter du 1er mars 2023, les montants des incitations financières seront de 5000 € minimum (tous revenus)
- La pompe à chaleur neuve doit avoir une efficacité énergétique saisonnière d’au moins 111 % pour les pompes à chaleur moyenne et haute température et d’au moins 126 % pour les pompes à chaleur basse température (hors régulation).
- Cette information figure sur le devis, sur la fiche technique du produit et sur son étiquetage énergétique.
- En remplacement d’une chaudière individuelle au fioul, au charbon ou au gaz.
- La facture doit expressément mentionner la dépose de l’équipement existant , la mention de l’énergie de chauffage (charbon, fioul, gaz) et le type d’équipement déposé (chaudière, poêle, appareil de chauffage indépendant, etc.). En cas de remplacement d’une chaudière, il est fait mention de la marque et de la référence de la chaudière déposée.
Pompe à chaleur hybride
Installer une pompe à chaleur hybride
Revenus modestes : 4 000 €
Autres revenus : 2 500 €
- Les offres pour une prime jusqu’à 4 000 € (selon ressources)
- La pompe à chaleur hybride neuve doit avoir une efficacité énergétique saisonnière d’au moins 111 % avec son dispositif d’appoint (hors régulation).
- La pompe à chaleur est équipée d’un régulateur de IV au minimum.
- L’efficacité énergétique saisonnière de la pompe à chaleur figure sur le devis, sur la fiche technique du produit et sur son étiquetage énergétique.
- Cette mention est portée sur la facture.
- En remplacement d’une chaudière individuelle au fioul, au charbon ou au gaz.
- La facture doit expressément mentionner la dépose de l’équipement existant , la mention de l’énergie de chauffage (charbon, fioul, gaz) et le type d’équipement déposé (chaudière, poêle, appareil de chauffage indépendant, etc.).
- En cas de remplacement d’une chaudière, il est fait mention de la marque et de la référence de la chaudière déposée.
Système solaire combiné
Installer un système solaire combiné
Pour les opérations engagées à compter du 1er mars 2023, les montants des incitations financières seront de 5000 € minimum (tous revenus)
- Le système est neuf et destiné au chauffage et à la production d’eau chaude sanitaire.
- Les capteurs solaires doivent avoir une productivité supérieure ou égale à 600 W/m2 de surface d’entrée de capteur et doivent posséder une certification CSTBat, Solarkeymark ou équivalente.
- La productivité des capteurs est mentionnée sur la facture.
- Sont exclus les capteurs hybrides produisant chaleur et électricité.
- En remplacement d’une chaudière individuelle au fioul, au charbon ou au gaz.
- La facture doit expressément mentionner la dépose de l’équipement existant , la mention de l’énergie de chauffage (charbon, fioul, gaz) et le type d’équipement déposé (chaudière, poêle, appareil de chauffage indépendant, etc.). En cas de remplacement d’une chaudière, il est fait mention de la marque et de la référence de la chaudière déposée.
- A compter du 1er mars 2023, la surface hors tout de capteurs installés devra être supérieure ou égale à 8 m2.
- A compter du 1er mars 2023, la capacité de stockage du ou des ballons d’eau chaude solaires devra être strictement supérieure à 400 litres.
Raccordement à un réseau de chaleur
Raccordement à un réseau de chaleur
Revenus modestes : 700 €
Autres revenus : 450 €
- Les offres pour une prime jusqu’à 700€ (selon ressources).
- L’opération vient en remplacement d’une chaudière collective au charbon, au fioul ou au gaz et concerne le raccordement d’un bâtiment résidentiel collectif existant n’ayant jamais été raccordé à un réseau de chaleur.
- La prime est déterminée par logement raccordé
- La performance de l’équipement est installée est indiqué sur la facture.
- La preuve de réalisation de l’opération est le contrat de fourniture de chaleur entre le bénéficiaire de l’opération et le gestionnaire du réseau.
- Le réseau de chaleur doit être alimenté majoritairement par des énergies renouvelables ou de récupération.
- La facture doit expressément mentionner la dépose de l’équipement existant , la mention de l’énergie de chauffage (charbon, fioul, gaz) et le type d’équipement déposé (chaudière, poêle, appareil de chauffage indépendant, etc.). En cas de remplacement d’une chaudière, il est fait mention de la marque et de la référence de la chaudière déposée.
Poêle biomasse FV7* (remplacement chaudière charbon uniquement)
Appareil indépendant de chauffage au bois
Revenus modestes : 800 €
Autres revenus : 500 €
- L’appareil de chauffage au bois est installé en maison individuelle.
- Il est labellisé Flamme verte 7* ou possède des performances équivalentes.
- Pour les appareils utilisant des bûches de bois, le rendement énergétique est supérieur ou égal à 75% et la concentration en monoxyde de carbone des fumées est inférieure ou égale à 0,12%.
- Pour les appareils utilisant des granulés de bois, le rendement énergétique est supérieur ou égal à 87% et la concentration en monoxyde de carbone des fumées est inférieure ou égale à 0,02%.
- La facture mentionne le rendement énergétique et la concentration en monoxyde de carbone des fumées ou la labellisation Flamme verte 7* de l’appareil.
Radiateur électrique
Radiateur électrique
Revenus modestes : 100 €
Autres revenus : 50 €
- Vous pouvez bénéficier d’une prime bonifiée pouvant aller jusqu’à 100 € (en fonction de vos ressources).
- L’émetteur électrique mise en place est fixe et présente une régulation électronique à fonctions avancées. Il est labellisé NF Electricité performance 3* œil ou possède des performances équivalentes. Il est muni, en particulier, des fonctions permettant la détection de l’ouverture d’une fenêtre avec passage en mode arrêt, la détection d’absence avec passage en mode d’allure réduite et l’indication visuelle de consommation. La mention du label est précisée sur la facture (sa mise en place est réalisée conformément à la fiche d’opération standardisée CEE Fiche BAR-TH-158 en vigueur)
- Il vient en remplacement d’un émetteur électrique fixe à régulation électromécanique et à sortie d’air ou muni de la plaque signalétique d’origine porteuse du marquage CE et de la mention « NF Electricité performance catégorie A », « NF Electricité performance catégorie B » ou « NF Electricité performance catégorie 1».
Conduit d’évacuation chaudière gaz des produits de combustion
Conduit d’évacuation chaudière gaz
Revenus modestes : 700 €
Autres revenus : 450 €
- Vous pouvez bénéficier d’une prime bonifiée pouvant aller jusqu’à 700 € (en fonction de vos ressources).
- Le conduit d’évacuation des produits de combustion mis en place vient en remplacement, dans un bâtiment résidentiel collectif, d’un conduit d’évacuation des produits de combustion incompatible avec des chaudières individuelles au gaz à condensation.
- Dans le cas de la mise en place d’un conduit individuel d’évacuation des produits de combustion, sa longueur est supérieure ou égale à 10 mètres.
- Dans le cas de la mise en place d’un conduit collectif, ce dernier remplace un ou plusieurs conduits de fumée collectifs de type Shunt, Alsace, alvéole technique gaz pour chaudières non étanches ou remplacement des conduits collectifs pour chaudières étanches à tirage naturel (type 3Ce).
- Dans le cas de la mise en place d’un conduit individuel, la preuve de réalisation de l’opération mentionne la mise en place d’un conduit d’évacuation des gaz de combustion individuel avec ses marques et référence et la longueur du conduit installé.
- Dans le cas de la mise en place d’un conduit collectif, la preuve de réalisation de l’opération mentionne la mise en place d’un ou plusieurs conduits de fumée collectifs en remplacement ou réutilisation d’un conduit de type Shunt, Alsace, alvéole technique gaz pour chaudières non étanches ou conduits collectifs pour chaudière étanche à tirage naturel avec ses marques et référence ainsi que le nombre de chaudières à raccorder sur chacun des conduits.
Coup de Boost Fioul
Dans le cas où l’équipement remplacé est une chaudière fonctionnant au fioul, l’offre « Coup de Boost Fioul » permet d’octroyer un minimum de primes plus important.
*Cette offre concerne uniquement les opérations engagées (date de signature du devis) jusqu’au 30 juin 2023 et achevées (date de facture) au plus tard le 31 décembre 2023.
| Pour le remplacement d'une chaudière fioul par *: | Primes pour les ménages modestes | Primes pour les autres ménages |
|---|---|---|
| Une chaudière biomasse | 5 000€ | 4 000 € |
| Une pompe à chaleur air/eau ou eau/eau | 5 000€ | 4 000 € |
| Une pompe à chaleur hybride air/eau | 5 000€ | 4 000 € |
| Un système solaire combiné (en France métropolitaine) | 5 000€ | 4 000 € |
| Un raccordement d’une maison individuelle à un réseau de chaleur EnR&R | 1 000€ | 900 € |
Comment en profiter ?
- Vos travaux sont réalisés par un professionnel partenaire de l’opération « Coup de Pouce EBS ENERGIE ». Il vous a proposé de réaliser des travaux d’économies d’énergie dans votre logement ou votre entreprise et de bénéficier de la prime associée.
- Vous acceptez l’offre de prise en charge de cette prime avant de signer votre devis travaux. Nous vous rappelons que vous ne pouvez bénéficier que d’une seule prime EBS ENERGIE ou d’un autre acteur du dispositif CEE.
- Votre chantier est réalisé.
- Le professionnel partenaire nous retourne l’ensemble des pièces justificatives (devis signé, facture, attestation sur l’honneur, etc).
Si vous remplacez une chaudière fioul, charbon ou gaz (hors condensation) par un système de chauffage concerné par l’opération « Coup de Pouce EBS ENERGIE », la facture adressée par le professionnel doit mentionner :
Chaudière fioul, charbon ou gaz vers…